Saviez-vous qu’une nouvelle taxe sur le streaming musical pourrait bientôt voir le jour ? Qu’en est-il réellement ? On fait le point pour vous.
L’essor du streaming musical
Le streaming musical est devenu une industrie florissante ces dernières années. Si l’on ne parlait que de Spotify, Deezer ou encore Apple Music, qui représentent plus de 90 % du marché français du streaming musical. Il offre aux auditeurs un accès instantané à une vaste bibliothèque de musique. Cependant, cette popularité croissante a également soulevé des questions sur la manière de soutenir adéquatement l’industrie de la musique dans son ensemble. Selon un récent rapport, il se pourrait bien qu’une nouvelle taxe sur le streaming musical soit à l’horizon. Une possibilité qui commence à prendre forme.
Vous êtes peut-être abonné à un streaming musical pour écouter vos artistes préférés en streaming. Mais saviez-vous que ces plateformes pourraient bientôt être soumises à une nouvelle taxe en France ? C’est ce que propose un amendement au projet de loi de finances 2023, déposé par six députés de la Nupes. Leur objectif : financer le Centre national de la musique (CNM), qui soutient la création française.
Une nouvelle taxe sur le streaming musical bientôt
Le rapport, déposé récemment par le sénateur Julien Bargeton, propose une approche innovante pour soutenir le Centre National de la Musique (CNM). L’idée est d’imposer une contribution spécifique de 1,75 % sur les revenus des plateformes de streaming musical qui opèrent en France. En d’autres termes, chaque service de streaming serait tenu de verser une partie de ses revenus pour soutenir le CNM.
L’objectif principal de cette proposition est de rétablir l’équilibre dans l’industrie musicale. La contribution suggérée est similaire à la taxe appliquée sur la billetterie des spectacles musicaux en direct. Si la taxe de streaming musical était mise en œuvre, elle pourrait rapporter environ 20 millions d’euros par an pour le CNM. De quoi contribuer à la stabilité financière du secteur de la musique.
Une nouvelle taxe pour les consommateurs ?
En plus du streaming musical, une contribution supplémentaire sur la musique classique est également envisagée. Selon Julien Bargeton, cette mesure pourrait rapporter environ 6 millions d’euros de revenus supplémentaires au CNM. Cependant, il tient à souligner que cette taxe serait indolore pour le consommateur. En effet, elle ne représenterait qu’une modeste somme de 15 centimes par abonnement. Cette approche élargie permettrait de diversifier les sources de financement du CNM et de soutenir l’ensemble du paysage musical.
Pour que ces propositions se concrétisent, elles doivent être incluses dans le projet de loi de finances 2024. Mais pas que. Elles doivent également recevoir l’approbation du gouvernement. Bien que l’introduction d’une nouvelle taxe puisse sembler contraire à la politique gouvernementale, l’absence de recommandation pour un financement supplémentaire de l’État pourrait faciliter son acceptation. Seul l’avenir nous dira si la « taxe streaming » sera bel et bien une réalité. Aussi, si elle apporte les résultats escomptés pour soutenir l’industrie de la musique.
