Les critères d’attribution vont changer à propos du bonus écologique. Vous aurez une explication plus approfondi dans l’article.
Bonus et malus écologique : principe de base !
D’abord, il faut comprendre que le bonus écologique est un montant d’argent allouée aux acquéreurs de véhicules neufs, qui dégage peu de CO2. La valeur de ce bonus est déduit du prix d’achat de la voiture si le revendeur accepte d’avancer le montant de la prime. Sinon, l’acquéreur du véhicule doit demander le paiement de la prime en envoyant un formulaire de demande de paiement de la prime à l’Agence de services et de paiement (ASP). À savoir que les critères d’attribution de ce bonus écologique vont bientôt changer. Par ailleurs, le malus écologique accroît le prix d’achat des véhicules hautement polluants. Le malus est payé lors de l’immatriculation du véhicule.
Les nouveaux critères d’attribution du bonus et malus écologique !
Concernant le bonus, pour les véhicules électriques ou à hydrogène, dont le poids est inférieur à 2,4 tonnes, sauf des véhicules de catégorie M2 ou avec dérogation de poids jusqu’à 3,5 tonnes. Le prix d’achat de la voiture doit être inférieur à 47 000 €. Ensuite, le montant de l’aide ne dépassera pas 37 % du prix d’acquisition du véhicule. Et ce, + le coût de la batterie dans le cas ou celle-ci est proposée en location. Ensuite, le bonus écologique sera majoré par 5000 euros pour les particuliers. Puis, la prime écologique s’élève à 7 000 euros si le revenu fiscal de référence par action acheteur est inférieur ou égal à 14 089 euros. Ce sont des critères et barèmes pour l’attribution de ce bonus écologique.
Quant au malus écologique 2023, à 123 grammes de CO2 il sera nécessaire de rajouter 50 euros de malus écologique au prix de la voiture. Puis, ce malus écologique 2023 est de 75 euros pour 124 grammes de CO2. Nous ajoutons alors 50 euros le gramme supplémentaire jusqu’à 127 grammes/CO2 : 150 euros malus. Ensuite, à 130 grammes de CO2 par km, la sanction environnementale sera de 210 euros. Puis, à 140 grammes de CO2 par km, la pénalité écologique de 2023 est de 540 euros. Et 1504 euros pour 150 grammes de CO2. Cependant, vous pouvez consulter le site Service-public.fr pour obtenir un tableau complet du bonus et malus écologique 2023.
