Découvrez, les secrets l’héritage et des droits de succession, où nous explorons comment optimiser la transmission de biens.
Comprendre la succession et la déclaration
Le terme « succession » signifie répartir les biens d’une personne après son décès. Cette répartition est basée sur un document appelé « testament« . Le patrimoine d’une personne inclut ses biens et aussi ses dettes possibles. Donc,il est important de préciser qu’il existe deux types de successions ! En effet, celle basée sur un testament et celle basée sur la loi quand il n’y a pas de testament. À partir de tout cela, on peut facilement comprendre les droits de succession.
Par ailleurs, la « déclaration de succession » est un papier officiel qui liste les biens d’une personne décédée. Cela aide à calculer les impôts que les héritiers doivent payer. Il faut faire cette déclaration dans les 6 mois après le décès. Si on est en retard, il y a des amendes. Un notaire peut aider à faire cette déclaration, surtout s’il y a des biens immobiliers. Toutes les personnes concernées par le testament ou qui héritent doivent payer des impôts ! Sauf quelques-unes comme le conjoint du défunt.
Les droits de succession et les moyens d’optimiser
Il est important de noter que lorsqu’on hérite de biens, on doit payer des impôts appelés « droits de succession » à l’État. Cependant, sachez que seuls quelques membres de la famille peuvent en être exemptés. Pour réduire ces impôts et faciliter l’accès à l’héritage, il y a des moyens astucieux. L’un d’eux est la « donation » ! À savoir que cela permet de donner des biens de son vivant à quelqu’un, avec des limites pour éviter trop de taxes. Il existe plusieurs types de donations, et chacune a un montant maximum qu’on peut donner sans payer d’impôts. Une autre stratégie est le « démembrement », qui sépare l’usage et la propriété d’un bien immobilier. Ainsi, les héritiers reçoivent la propriété. Tandis que le propriétaire initial peut encore en profiter de son vivant.
