Piscines, bâtiments isolés, vérandas… le fisc traque toutes les constructions non déclarées

Le gouvernement veut trouver plus d’argent en cherchant les impôts manquants. Il attaque maintenant les constructions non déclarées.

Piscines, bâtiments isolés, vérandas… le fisc traque toutes les constructions non déclarées

Le gouvernement cherche à générer plus de revenus. Le but est de réduire les déficits. Il se concentre désormais sur le recouvrement des impôts non payés. Le fisc cible spécifiquement les constructions non déclarées. Il utilise des outils numériques très performants.

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Fisc : l’utilisation d’outils numériques pour détecter les constructions non déclarées

Le fisc utilise de nouvelles technologies pour repérer les constructions non déclarées. Cette nouvelle façon de faire semble bien marcher. En effet, elle a permis de trouver environ 140 000 piscines depuis octobre 2021. Les autorités vérifient maintenant si ces piscines ont été signalées aux impôts. Les propriétaires risquent d’avoir à payer des amendes. L’objectif est de s’assurer que tout le monde paie sa part juste d’impôts. Les nouvelles technologies aident les autorités à trouver les maisons cachées. Ainsi, cela aide à lutter contre les gens qui ne paient pas leurs impôts correctement.

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Le ministre Thomas Cazenave a annoncé que le gouvernement a récupéré 40 millions d’euros de plus pour aider nos villes et villages. Cet argent provient d’un plan du gouvernement pour lutter contre la fraude fiscale, sociale et douanière. Ce plan vise à punir ceux qui ne respectent pas les règles. Grâce à cet argent supplémentaire, nos villes peuvent financer des projets importants. Cela pourrait inclure la réparation d’écoles ou la création de nouveaux parcs. Cette nouvelle est importante car elle signifie que notre argent est mieux utilisé pour aider tout le monde. Dans le cadre de ce plan, le fisc cible les constructions non déclarées. Ainsi, cela contribue à renforcer la transparence et à prévenir les abus.

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Fisc : le déroulement de la détection des constructions non déclarées

La nouvelle méthode utilise des ordinateurs pour trouver les bâtiments cachés sur les photos prises depuis le ciel. Ces photos sont fournies par l’Institut national de l’information géographique. L’idée est de repérer les maisons ou autres bâtiments qui n’ont pas été officiellement déclarés aux autorités. Le ministre Thomas Cazenave se dit très content des résultats obtenus avec cette technique. Grâce à elle, des milliers de constructions non déclarées ont déjà été découvertes par le fisc. Maintenant, le ministère des Comptes publics veut élargir la recherche à d’autres types de constructions. Cela pourrait inclure des garages, des extensions de maisons ou des bâtiments commerciaux non déclarés. L’objectif est de garantir que tout le monde respecte les règles et paie sa part. Cette initiative permettra également de récupérer des fonds supplémentaires.

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Maintenant, le ministre Thomas Cazenave et Amélie Verdier passent à l’inspection des bâtiments non déclarés. Ils ont déjà commencé à travailler sur ce projet et prévoient de le mettre en œuvre dans l’année à venir. Selon eux, il y a encore beaucoup à découvrir dans ce domaine. L’objectif du fisc est de repérer les constructions non déclarées. Cette tâche nécessitera un effort concerté entre le ministère et la DGFiP. Ensemble, ils utiliseront des outils informatiques avancés pour analyser les images et détecter les bâtiments non déclarés. Cette nouvelle initiative vise à garantir que chacun respecte les règles en matière de déclaration de biens.

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L’objectif du gouvernement

Pour Thomas Cazenave et Amélie Verdier, il est temps de donner un nouvel élan au programme gouvernemental « Foncier innovant ». Ce programme vise à améliorer les recettes fiscales dans le domaine foncier. Damien Robinet rappelle que le « foncier innovant » comprend trois volets. D’abord, il concerne les piscines. Ces derniers sont souvent sujettes à des constructions non déclarées. Ensuite, il englobe les bâtiments isolés. Ils peuvent également échapper au radar fiscal. Enfin, il prend en compte les extensions. Ces mesures visent à combler les lacunes dans la déclaration des biens immobiliers. Ainsi, cela garantit que toutes les constructions soient en conformité avec la loi fiscale.

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Au départ, le programme s’est principalement concentré sur les piscines car c’était l’aspect le mieux compris par l’algorithme. Cependant, le pourcentage d’erreurs des algorithmes a considérablement diminué. Actuellement, il se situe entre 55 et 60 %. C’est une nette amélioration par rapport au début du projet. Cela signifie que les algorithmes sont devenus plus précis dans la détection des constructions non déclarées. Cette avancée est le fruit d’un travail d’amélioration constant mené par les équipes sur le terrain. Les nouvelles technologies contribuent à rendre le processus de détection plus efficace. Ainsi, le gouvernement espère pouvoir étendre ces progrès à d’autres types de constructions non déclarées.

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Les démarches

Le programme informatique affiche aux agents une piscine ou un bâtiment. Ensuite, il leur demande de confirmer si ces constructions doivent payer des impôts. Cela se base sur les informations que les gens ont déjà données sur leurs impôts. Si l’agent dit oui. Une demande d’explications est envoyée automatiquement aux gens qui possèdent ces constructions. C’est important car cela permet aux gens de clarifier les choses. Cela garantit que les gens comprennent pourquoi ils doivent payer des impôts sur leur propriété. 

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Écris par Anna Cabana

Je suis rédactrice web spécialisée dans les domaines du marketing digital, de la culture et de l'environnement. Passionnée par la littérature et le voyage, j'aime créer des contenus originaux, pertinents et adaptés aux besoins de mes lecteurs. De nature très curieuse, je suis toujours à l'affût des dernières tendances du web.