Piscines hors sol en 2023 : taxe ou pas taxe ? La réponse ici

Vous pensez installer une piscine dans votre maison cette été ? Sachez que selon certaines conditions, elles peuvent être taxées.

Piscines hors sol en 2023 taxe ou pas taxe La réponse ici

Dans cet article, on va vous dévoiler le taxe associé aux piscines hors sol en France, pour cette année 2023.

Réglementation et législation relatives aux piscines hors terre !

La taxation des piscines hors sol dépend en premier lieu de leur taille et de la durée de leur installation. Si votre piscine hors sol n’a pas besoin d’un permis de construire ou d’une déclaration de travail, elle est exemptée de la taxe d’aménagement. Cela s’applique aux piscines dont la surface est de moins de 10 m², la hauteur totale de moins de 1 m. Installées à plus de 3 m des limites de la propriété, sans domicile fixe à plus de 1,80 m de haut, et présent moins de trois mois par an.

Toutefois, si votre bassin dépasse ces critères, une déclaration de travail ou un permis de construction peut être requis. Dans ce cas, la piscine hors terre augmente le montant de location de votre hébergement. Et est pris en considération dans le calcul de votre impôt foncier et de votre taxe sur le logement.

Piscines hors sol: critère clé pour la taxe

Si votre piscine hors sol est fixée et installée de façon permanente, c’est considéré comme un bâtiment annexe. Cela influe directement sur le calcul de l’impôt sur le logement (pour les résidences secondaires) ou de l’impôt foncier. Les deux impôts sont assujettis aux taux d’imposition déterminés localement. Ainsi, il est conseillé de s’informer auprès du service d’urbanisme de votre municipalité de résidence pour connaître le tarif appliqué. Et avoir une simulation de l’imposition possible pour votre piscine en surface.

Par contre, votre taxe ne sera pas impacté, à cause des piscine hors sol plus modeste qui ne nécessitent pas de travaux de maçonnerie. Et qui sont installées de manière temporaire. Ainsi, les piscines hors terre, peuvent complètement éviter toute imposition selon ces critères. Que ce soit des piscines tubulaires ou gonflables. Toutefois, si votre piscine hors terre nécessite des travaux de maçonnerie et/ou est présente en permanence sur votre propriété, elle est soumise à l’impôt.

Écris par Anna

Je suis quelqu’un d’un peu spéciale. Je crois en l’amour libre, et aussi l’égalité homme-femme. Durant mon temps libre j’adore écrire, c’est pourquoi j’ai décidé de participer à ce magazine féminin en tant que rédactrice.